Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives au site Douceur Métissée.
Éditeur du site
- Douceur Métissée – Cybille RATIER, entrepreneur individuel (EI), nom commercial « Douceur Métissée »
- Activité : pâtisserie artisanale à domicile (code APE 10.71D)
- Adresse : 55 rue Charles Baudelaire, 60440 Nanteuil-le-Haudouin, France
- SIREN : 799 928 825 – SIRET : 799 928 825 00022
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), secteur des métiers [À COMPLÉTER : confirmer la mention exacte figurant sur l'attestation RNE]
- TVA : [À COMPLÉTER : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base, sinon n° de TVA intracommunautaire]
- Téléphone / WhatsApp : +33 6 27 33 22 20
- E-mail : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
- Directrice de la publication : Cybille Ratier
Conception et réalisation
X-File AI
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, vidéos, logo, nom commercial, créations pâtissières représentées) est la propriété de Cybille Ratier ou utilisé avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle).
Les photos de créations partagées par des clients ne sont publiées qu'avec leur accord ; toute personne apparaissant sur une image peut en demander le retrait à tout moment.
Responsabilité
Les informations du site (photos, descriptions, prix indicatifs) sont fournies à titre indicatif ; seul le devis validé fait foi. Les créations étant artisanales, leur rendu peut légèrement différer des photos. Les liens vers des sites tiers (Instagram, TikTok, WhatsApp) relèvent de la responsabilité de leurs éditeurs.
Données personnelles et cookies
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Droit applicable
Le présent site et ses mentions sont soumis au droit français.